Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREAFRANCE
CREAFRANCE COMMUNICATION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3746642
Date de dépôt :
15/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2020
CREAFRANCE de CREAFRANCE COMMUNICATION

Présentation de la marque CREAFRANCE

Déposée le 15 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREAFRANCE COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREAFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CREAFRANCE COMMUNICATION domicilié(e) 8 Pechadoire - 23220 - JOUILLAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 304 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOURSIER, Catherine BOURSIER domicilié(e) 93, avenue Niel - 75017 - PARIS - France.

La marque CREAFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREAFRANCE est expirée depuis le 15 juin 2020.

CREAFRANCE COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : CREAFR NCE LA FRANCE A LA CARTE


CREAFRANCE COMMUNICATION, Société par actions simplifiée - 8 Pechadoire - 23220 - JOUILLAT - France - SIREN 481304301


CABINET BOURSIER, Catherine BOURSIER - 93, avenue Niel - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Publicité, gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires.

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Services de messagerie électronique.

Organisation de voyages, informations en matière de transport, réservation pour les voyages, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, services de photographie, réservation de places de spectacles, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacles.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Services de dessinateurs d'arts graphiques.